INSTITUT TURC DES BREVETS

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1 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Page 1 INSTITUT TURC DES BREVETS (TÜRK PATENT ENSTITÜSÜ) EN TANT QU OFFICE DÉSIGNÉ (OU ÉLU) TABLE DES MATIÈRES L OUVERTURE DE LA PHASE NATIONALE RÉSUMÉ LA PROCÉDURE LORS DE LA PHASE NATIONALE ANNEXES Taxes.... Formulaire national pour les demandes PCT... Pouvoir... Annexe.I Annexe.II Annexe.III Liste des abréviations : Office : Institut turc des brevets DLTB : Décret-loi turc sur les brevets Loi ITB : Loi n o 5000 pour l établissement et les fonctions de l Institut turc des brevets (28 avril 2016)

2 RÉSUMÉ PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Page 3 Office désigné (ou élu) RÉSUMÉ INSTITUT TURC DES BREVETS Résumé des exigences pour l ouverture de la phase nationale Délais applicables pour l ouverture de la phase nationale : Traduction de la demande internationale requise en 2 : Éléments que doit comporter la traduction pour l ouverture de la phase nationale 2 : Une copie de la demande internationale est-elle requise? En vertu de l article 22.1) du PCT : 30 mois à compter de la date de priorité 1 En vertu de l article 39.1)a) du PCT : 30 mois à compter de la date de priorité 1 Turc En vertu de l article 22 du PCT : Description, revendications (si elles ont été modifiées, seulement telles que modifiées, ainsi que toute déclaration faite en vertu de l article 19 du PCT), texte éventuel des dessins, abrégé En vertu de l article 39.1) du PCT : Description, revendications, texte éventuel des dessins, abrégé (si l un quelconque de ces éléments a été modifié, il doit figurer seulement tel que modifié par les annexes du rapport d examen préliminaire international) Non Taxe nationale 2 : Monnaie : Lire turque (Y) Pour un brevet et un modèle d utilité : En ligne Sur papier Taxe de dépôt : Y Taxe de délivrance : Pour un brevet : Y Pour un certificat de modèle d utilité : Y Première taxe annuelle : Pour un brevet : Y Pour un modèle d utilité : Y Rétablissement des droits : Y Exemption, réduction ou remboursement de la taxe nationale : Néant [Suite sur la page suivante] mois à compter de la date de priorité à condition que le déposant acquitte la taxe de demande de prorogation du délai pour l ouverture de la phase nationale. Doit être remise ou payée dans le délai applicable en vertu de l article 22 ou 39.1) du PCT. Toutefois, la taxe nationale peut encore être payée dans un délai de sept jours à compter de la date d ouverture de la phase nationale et la traduction peut encore être remise dans un délai d un mois, ou de trois mois supplémentaires, à compter de la date d ouverture de la phase nationale. (28 avril 2016)

3 Page 4 RÉSUMÉ PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Office désigné (ou élu) INSTITUT TURC DES BREVETS [Suite] RÉSUMÉ Exigences particulières de l office (règle 51bis du PCT) 3 : Qui peut agir en qualité de mandataire? L office accepte-t-il les requêtes en restauration du droit de priorité (règle 49ter.2 du PCT)? Déclaration justifiant du droit du déposant de déposer la demande si le déposant n est pas l inventeur 4 Déclaration justifiant du droit du déposant de déposer la demande si le déposant n est pas le titulaire du droit de priorité 4 Déclaration justifiant du droit du déposant de déposer la demande si le déposant n est pas le déposant international Justification concernant des divulgations non opposables ou des exceptions au défaut de nouveauté, telles que des divulgations résultant d abus, des divulgations lors de certaines expositions et des divulgations par le déposant qui sont intervenues au cours d une période de 12 mois précédant la date de dépôt international, ou si une priorité a été revendiquée, la date de priorité Acte de cession et pouvoir si le déposant a changé après l ouverture de la phase nationale Nomination d un mandataire si le déposant n est pas domicilié en Turquie Toute personne physique ou morale habilitée à exercer les fonctions de conseil en brevets auprès de l office Non 3 4 Si le déposant n a pas déjà fait le nécessaire dans le délai applicable en vertu de l article 22 ou 39.1) du PCT, l office l invitera à le faire dans un délai fixé dans l invitation. Cette exigence peut être remplie si la déclaration correspondante a été faite conformément à la règle 4.17 du PCT. (28 avril 2016)

4 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Page 5 LA PROCÉDURE LORS DE LA PHASE NATIONALE.01 FORMULAIRE POUR L OUVERTURE DE LA PHASE NATIONALE. L office tient à la disposition des déposants un formulaire spécial pour l ouverture de la phase nationale (voir l annexe.ii). Il est préférable (quoique non obligatoire) d utiliser ce formulaire..02 ADUCTION (CORRECTION). Il est possible de corriger des erreurs dans la traduction de la demande internationale en se référant au texte de la demande internationale telle qu initialement déposée (voir les paragraphes et de la phase nationale)..03 LANGUE DE LA PROCÉDURE. La langue de la procédure est le turc..04 TAXES (MODE DE PAIEMENT). Le mode de paiement des taxes mentionnées dans le résumé et dans le présent chapitre est indiqué à l annexe.i..05 POUVOIR. Lorsqu un mandataire est nommé, il est nécessaire qu un pouvoir soit fourni. Il peut ne pas être nécessaire de déposer une copie du pouvoir si ce n est dans des circonstances exceptionnelles. Un modèle est reproduit à l annexe.iii. DLTB art EXAMEN DE FORME. L office effectue un examen de forme. Si le résultat de l examen montre que la demande contient des vices de forme ou n est pas brevetable pour une quelconque raison, l office invite le déposant à soumettre des corrections ou des modifications. DLTB art PUBLICATION. La demande est publiée en turc peu après le dépôt de la traduction en turc..08 REQUÊTE EN RECHERCHE. Il n est pas nécessaire de déposer une requête spéciale en recherche ni d acquitter une taxe de recherche si un rapport de recherche internationale a été établi. S il n y a pas eu de rapport de recherche internationale, il convient de déposer une requête spéciale en recherche et d acquitter la taxe de recherche correspondante. Le montant de cette taxe est indiqué à l annexe.i. DLTB art REQUÊTE EN EXAMEN. L examen quant au fond n est effectué que sur demande. Si une requête en examen n est pas déposée, il est délivré un brevet sans examen qui est valable pour sept ans. Il n est pas nécessaire de déposer une requête en examen si la demande internationale est accompagnée d un rapport d examen préliminaire international favorable en ce qui concerne la nouveauté, l activité inventive et la possibilité d application industrielle. Sinon, la demande est soumise à un examen quant au fond. DLTB art DEMANDES DIVISIONNAIRES. Lorsqu il y a absence d unité de l invention, le déposant est invité à déposer des demandes divisionnaires qui bénéficieront de la même date de dépôt et, le cas échéant, de la même date de priorité que pour la demande internationale qui est entrée dans la phase nationale. PCT art DLTB art MODIFICATIONS ET CORRECTIONS; DÉLAIS. Le déposant peut apporter des modifications et des corrections à sa demande avant la délivrance du brevet pour autant que l étendue de l objet de la demande ne s en trouve pas augmentée. Pour le dépôt de demandes divisionnaires, voir plus haut. (20 octobre 2011)

5 Page 6 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national.12 TAXES ANNUELLES. Elles doivent être acquittées pour la deuxième année et pour chaque année consécutive suivant la date du dépôt international. La première annuité doit être acquittée dans les 30 mois à compter de la date du dépôt international ou à compter de la date de priorité, le cas échéant (ou 33 mois à condition que le déposant acquitte la taxe de demande de prorogation du délai d ouverture de la phase nationale). La première annuité précitée peut être acquittée après la date d ouverture de la phase nationale, à condition que le paiement soit effectué dans les six mois à compter de cette date, moyennant une taxe additionnelle de 25%. L office peut excuser la non-observation d un délai applicable pour le paiement des taxes annuelles mais uniquement dans les cas de force majeure; le déposant doit présenter une demande à cet effet dans les six mois qui suivent la date de publication de l invalidation. PCT art. 25 PCT règle 51 Loi ITB art. 10 PCT art. 24.2) 48.2) PCT règle 82bis DLTB art ).13 RÉVISION EN VERTU DE L ARTICLE 25 DU PCT. Les grandes lignes de la procédure applicable sont exposées aux paragraphes à de la phase nationale..14 EXCUSE DES RETARDS DANS L OBSERVATION DES DÉLAIS. Il convient de se reporter aux paragraphes à de la phase nationale. L office peut excuser la non-observation d un délai applicable pour le paiement des taxes annuelles mais uniquement dans les cas de force majeure; le déposant doit présenter une demande à cet effet dans les six mois qui suivent la date de publication de l invalidation. PCT Rule RÉTABLISSEMENT DES DROITS. Le déposant qui n a pas été en mesure d observer un délai fixé par l office, bien que la diligence requise ait été exercée, dont l inobservation est préjudiciable à ses droits peut demander le rétablissement de ceux-ci. La requête en rétablissement doit être présentée par écrit dans un délai de deux mois à compter de la cessation de l empêchement ou douze mois après l expiration du délai non observé, le délai qui expire en premier étant appliqué. Dans le délai précité, l acte non accompli doit l être et la taxe pour le rétablissement des droits (voir l annexe.i) doit être acquittée.. DLTB art BREVETS D ADDITION. En ce qui concerne les brevets d addition, il n est pas nécessaire de satisfaire à l exigence relative à l activité inventive. DLTB art ANSFORMATION D UNE DEMANDE DE BREVET EN DEMANDE DE MODÈLE D UTILITÉ ET VICE VERSA. Une demande de brevet peut être transformée en demande de modèle d utilité et vice versa. La transformation est subordonnée au paiement d une taxe. Pour le montant de la taxe, se référer à l annexe.i. (20 octobre 2011)

6 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Annexe.I, page 1 TAXES (Monnaie : lire turque (Y)) Brevets En ligne Sur papier Taxe de dépôt Taxe de demande de prorogation du délai pour le dépôt de la demande Taxe de demande de prorogation du délai pour la remise de la traduction en turc de la spécification telle que déposée initialement dans une langue étrangère Taxe de demande supplémentaire de prorogation du délai pour la remise de la traduction en turc de la spécification telle que déposée initialement dans une langue étrangère Taxe de demande de prorogation de délai Taxe de délivrance Taxe de transformation d une demande de brevet en demande de modèle d utilité Taxe de publication de la traduction en turc des revendications d une demande de brevet européen Taxe de publication de la traduction en turc de la spécification d un brevet européen Taxe de prorogation du délai pour la publication de la traduction en turc de la spécification d un brevet européen Taxe pour rétablissement des droits Taxes annuelles : pour la 2 e année pour la 3 e année pour la 4 e année pour la 5 e année pour la 6 e année pour la 7 e année pour la 8 e année pour la 9 e année pour la 10 e année pour la 11 e année pour la 12 e année ,030 pour la 13 e année ,195 pour la 14 e année ,365 pour la 15 e année.... 1,045 1,570 pour la 16 e année.... 1,185 1,780 pour la 17 e année.... 1,315 1,975 pour la 18 e année.... 1,455 2,185 pour la 19 e année.... 1,605 2,410 pour la 20 e année.... 1,765 2,650 (28 avril 2016)

7 Annexe.I, page 2 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Modèles d utilité En ligne Sur papier Taxe de dépôt Taxe de demande de prorogation d un délai pour le dépôt de la demande Taxe de demande de prorogation d un délai pour la remise de la traduction en turc de la spécification telle que déposée initialement dans une langue étrangère Taxe de demande supplémentaire de prorogation d un délai pour la remise de la traduction en turc de la spécification telle que déposée initialement dans une langue étrangère Taxe de demande de prorogation de délai Taxe de délivrance Taxe de transformation d une demande de modèle d utilité en demande de brevet Taxes annuelles : pour la 2 e année pour la 3 e année pour la 4 e année pour la 5 e année pour la 6 e année pour la 7 e année pour la 8 e année pour la 9 e année pour la 10 e année Comment le paiement peut-il être effectué? Le paiement des taxes peut être effectué par virement sur les comptes suivants de l Institut turc des brevets : Ziraat Bankası Y: SWIFT: TCZB2A IBAN: USD: SWIFT: TCZB2A IBAN: EUR: SWIFT: TCZB2A IBAN: CHF: SWIFT: TCZB2A IBAN: Halk Bankası Y: SWIFT: HB2A IBAN: USD: SWIFT: HB2A IBAN: EUR: SWIFT: HB2A IBAN: CHF: SWIFT: HB2A IBAN: Vakıflar Bankası Y: SWIFT: TVBA2A IBAN: USD: SWIFT: TVBA2A IBAN: EUR: SWIFT: TVBA2A IBAN: CHF: SWIFT: TVBA2A IBAN: (28 avril 2016)

8 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Annexe.II, page 1 TPE-P-103 PCT ULUSAL SAFHA BA VURU FORMU TPE Barkod Alan 1. Uluslararas Ba vuru No Uluslararas ba vuru (PCT) numaras n giriniz Uluslararas Ba vuru Tarihi 1.2. Ulusal A amaya Geçi 1. K s m Uluslararas ba vurunun hangi a amada ulusal a amaya geçti ini belirtiniz. 2. K s m 1.3. Rüçhan Uluslararas ba vurunun dayand r ld önceki patent ba vurusu/sergi bilgilerini giriniz. Rüçhan No Ülke Tarih 2. Bulu Ba l Bulu u k saca tan mlamal, marka niteli indeki terimleri içermemelidir. 3. Uluslararas Patent S n f Bulu un patent s n f n biliyorsan z yaz n z. Bilmiyorsan z bo b rak n z. 4. Ba vuru Sahibi Gerçek ki i ise ad ve soyad, tüzel ki i ise kurulu un tam ve aç k unvan n yaz n z Uyruk/Kay tl Ülke Gerçek ki i ise uyru unu, tüzel ki i ise kay tl oldu u ülkeyi belirtiniz T.C. Kimlik/Vergi No Gerçek ki iler için T.C. kimlik no, tüzel ki iler için vergi no ve dairesini giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z Telefon/Faks/E-posta Ba vuru sahibi birden fazla ise, bu kutucu u i aretleyerek di er sahiplere ait bilgileri ek sayfa 1 de belirtiniz. 5. Bulu Sahibi Bulu sahibi gerçek ki inin ad ve soyad n yaz n z Uyruk Bulu sahibinin uyru unu belirtiniz T.C. Kimlik No Bulu sahibi T.C. vatanda ise, T.C. kimlik numaras n giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z. Bulu sahibi birden fazla ise, bu kutucu u i aretleyerek di er sahiplere ait bilgileri ek sayfa 2 de belirtiniz. 6. Ba vuru Yapma Hakk Ba vuru sahibinin/sahiplerinin ba vuru yapma hakk n bulu sahibinden/sahiplerinden ne ekilde elde etti ini belirtiniz. Ba vuru sahibi ayn zamanda bulu sahibidir. Hizmet li kisi Sözle me Gere i Devir / ntikal Di er (Aç klay n z) Hipodrom Cad. No: Yenimahalle-Ankara ( ) Fax ( ) Bu formlar bilgisayarda doldurunuz ve ç kt s n kullan n z. Ocak 2011 (25 août 2011)

9 Annexe.II, page 2 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national 7. Patent Vekili Ba vuru patent vekili arac l yla yap l yorsa, vekil ad-soyad /firma unvan n giriniz Vekil Sicil No 8. Referans Numaras Vekil veya ba vuru sahibinin kendi verebilece i referans numaras n giriniz. (zorunlu de ildir) 9. Ba vuru ekli Ba vurunuz daha önce TPE nezdinde yapt n z bir ba vurunun devam (ek patent) ya da bu ba vurudan bölünen (bölünmü ba vuru) bir ba vuru ise, ilgili kutucukta belirtiniz. Aksi takdirde, bu k sm bo b rak n z. 10. Tarifname Tak m Dili Ba vuru ile birlikte verilen tarifname tak m yabanc bir dilde ise, Türkçe çevirilerin ba vuru tarihinden itibaren en geç 1 ay ya da 4 (1+3) ay içinde TPE ye verilmesi gerekmektedir. Söz konusu 1 ayl k süre talebinin ba vuru ile birlikte, ek 3 ayl k süre talebinin de ba vuru ile birlikte veya 1 ayl k ek süre sona ermeden yap lmas gerekmektedir. 11. Ba vuru Formu Ekleri Ek Ba vuru (Ana ba vuru no: ) Bölünmü Ba vuru (Ana ba vuru no: ) Türkçe ngilizce Frans zca Almanca Tarifname sayfa (2 Nüsha) Tarifname Tak m Ba vuru tarihinin kesinle mesi için ba vuru ile birlikte TPE ye verilmelidir. stemler Özet adet (2 Nüsha) sayfa (2 Nüsha) Di er Belgeler Ba vuru ücreti ba vuru ile birlikte ya da en geç 7 gün içerisinde TPE ye gönderilmesi gerekmektedir. Resimler sayfa (2 Nüsha) Ba vuru ücretinin ödendi ini gösterir belge Ulusal a amaya giri için ek süre ücretinin ödendi ini gösterir belge y l ücretinin ödendi ini gösterir belge Uluslararas ara t rma raporu Uluslararas ön inceleme raporu Uluslararas yay n sayfas Di er 500 TL 250 TL TL 12. Talep Ba vuru patent vekili arac l yla yap l yorsa bu k s mda vekil imzas bulunmal d r. Vekil arac l yla yap lm yorsa, ba vuru sahibi (tüzel ki i ise) ka esi ve yetkili bir ki inin imzas, ba vuru sahibi (gerçek ki i ise) imzas bulunmal d r. Ba vuru sahibi birden çok ise, her birinin imzas /ka esi bulunmal d r. PCT arac l yla yap lan uluslararas ba vurumuzun bu dilekçedeki bilgilere göre ulusal safhaya geçmesini talep ederim/ederiz. mza/ka e Tarih (gün,ay,y l) / / Aç klamalar Ba vuru formu ve eklerini a a daki adrese gönderiniz. TÜRK PATENT ENST TÜSÜ Patent Dairesi Ba kanl Hipodrom Cad. No: Yenimahalle ANKARA TPE nin banka hesap numaralar na adresinden eri ebilirsiniz. Formda yer alan kutucuklar i aretleyebilmek için kutucuklar n üzerine çift t klaman z gerekmektedir. Hipodrom Cad. No: Yenimahalle-Ankara ( ) Fax ( ) Bu formlar bilgisayarda doldurunuz ve ç kt s n kullan n z. Ocak 2011 (25 août 2011)

10 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Annexe.II, page 3 Ek Sayfa 1 - Ba vuru Sahipleri çin Birden fazla ba vuru sahibi varsa bu sayfay kullan n z. kinci Ba vuru Sahibi 4. Ba vuru Sahibi Gerçek ki i ise ad ve soyad, tüzel ki i ise kurulu un tam ve aç k unvan n yaz n z Uyruk/Kay tl Ülke Gerçek ki i ise uyru unu, tüzel ki i ise kay tl oldu u ülkeyi belirtiniz T.C. Kimlik/Vergi No Gerçek ki iler için T.C. kimlik no, tüzel ki iler için vergi no ve dairesini giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z Telefon/Faks/E-posta Üçüncü Ba vuru Sahibi Dördüncü Ba vuru Sahibi Be inci Ba vuru Sahibi 4. Ba vuru Sahibi Gerçek ki i ise ad ve soyad, tüzel ki i ise kurulu un tam ve aç k unvan n yaz n z Uyruk/Kay tl Ülke Gerçek ki i ise uyru unu, tüzel ki i ise kay tl oldu u ülkeyi belirtiniz T.C. Kimlik/Vergi No Gerçek ki iler için T.C. kimlik no, tüzel ki iler için vergi no ve dairesini giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z Telefon/Faks/E-posta 4. Ba vuru Sahibi Gerçek ki i ise ad ve soyad, tüzel ki i ise kurulu un tam ve aç k unvan n yaz n z Uyruk/Kay tl Ülke Gerçek ki i ise uyru unu, tüzel ki i ise kay tl oldu u ülkeyi belirtiniz T.C. Kimlik/Vergi No Gerçek ki iler için T.C. kimlik no, tüzel ki iler için vergi no ve dairesini giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z Telefon/Faks/E-posta 4. Ba vuru Sahibi Gerçek ki i ise ad ve soyad, tüzel ki i ise kurulu un tam ve aç k unvan n yaz n z Uyruk/Kay tl Ülke Gerçek ki i ise uyru unu, tüzel ki i ise kay tl oldu u ülkeyi belirtiniz T.C. Kimlik/Vergi No Gerçek ki iler için T.C. kimlik no, tüzel ki iler için vergi no ve dairesini giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z Telefon/Faks/E-posta Hipodrom Cad. No: Yenimahalle-Ankara ( ) Fax ( ) Bu formlar bilgisayarda doldurunuz ve ç kt s n kullan n z. Ocak 2011 (25 août 2011)

11 Annexe.II, page 4 PCT Guide du déposant Phase nationale Chapitre national Ek Sayfa 2 - Bulu Sahipleri çin Birden fazla bulu sahibi varsa bu sayfay kullan n z. Be inci Bulu Sahibi Dördüncü Bulu Sahibi Üçüncü Bulu Sahibi kinci Bulu Sahibi 5. Bulu Sahibi Bulu sahibi gerçek ki inin ad ve soyad n yaz n z Uyruk Bulu sahibinin uyru unu belirtiniz T.C. Kimlik No Bulu sahibi T.C. vatanda ise, T.C. kimlik numaras n giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z. 5. Bulu Sahibi Bulu sahibi gerçek ki inin ad ve soyad n yaz n z Uyruk Bulu sahibinin uyru unu belirtiniz T.C. Kimlik No Bulu sahibi T.C. vatanda ise, T.C. kimlik numaras n giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z. 5. Bulu Sahibi Bulu sahibi gerçek ki inin ad ve soyad n yaz n z Uyruk Bulu sahibinin uyru unu belirtiniz T.C. Kimlik No Bulu sahibi T.C. vatanda ise, T.C. kimlik numaras n giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z. 5. Bulu Sahibi Bulu sahibi gerçek ki inin ad ve soyad n yaz n z Uyruk Bulu sahibinin uyru unu belirtiniz T.C. Kimlik No Bulu sahibi T.C. vatanda ise, T.C. kimlik numaras n giriniz Adres Yaz ma adresini ( ehir, ülke ve varsa posta kodu bilgilerini içerecek ekilde) yaz n z. Hipodrom Cad. No: Yenimahalle-Ankara ( ) Fax ( ) Bu formlar bilgisayarda doldurunuz ve ç kt s n kullan n z. Ocak 2011 (25 août 2011)

12 PCT Guide du déposant Volume II Chapitre national Annexe.III (25 août 2011)